« Yank the bank » (écarter une banque) – une clause utilisée dans des accords financiers complexes qui permet à l’emprunteur de se débarrasser d'une banque faisant partie d’un groupe de bailleurs de fonds. Cette clause peut s’appliquer lorsque les autres membres du groupe s’accordent soit pour revoir le financement à la hausse soit pour modifier l’accord de financement et qu’un des bailleurs de fonds ne peut fournir plus de ressources ou exprime son désaccord.

« Carve-out » (dérogation) – une exception à une obligation générale. Par exemple, si l’emprunteur s’est engagé à ne vendre aucun actif pendant la durée du prêt, une exception peut être prévue pour lui permettre de vendre un actif particulier en accord avec le bailleur de fonds.

Quand deux parties ou plus se réunissent et n’ont d’autre souhait que de faire des affaires de bonne foi, qui a besoin de juristes ?! Eh bien, dans l’épisode de cette semaine du podcast « A Dictionary of Finance », des juristes de la Banque européenne d'investissement laissent de côté la langue de bois pour nous parler de « banques à problèmes », de « banques en difficulté », d’egos froissés ou encore de « banques toxiques ». Clairement, le monde de la finance n’est pas tout rose. C’est pourquoi nous avons besoin de juristes, de contrats et de termes juridiques ardus.

Nous avons poussé nos juristes à révéler quelques-unes des astuces secrètes auxquelles ils ont recours lorsque, malgré les bonnes intentions en présence (n’en doutons pas !), la situation prend un tour inattendu. Ils nous expliquent ce que signifient réellement des expressions à l’air anodin telles qu’« à notre connaissance à l’issue d’une enquête en bonne et due forme » et nous apprennent ce qu’est une « salle d’information », un endroit habituellement sans lumière naturelle et où personne ne souhaite réellement se retrouver. Ils vous éclairent aussi sur ce qu’est la clause « Yank the bank » et ce que signifie la clause « Drop dead » (clause prenant effet automatiquement à la survenue d'un événement prédéfini).

Il s’avère toutefois qu’une certaine poésie s’est frayé un chemin dans toute cette noirceur juridique. Il existe des « clauses de minuit » et le « principe de la cascade », dans le cadre duquel, en cas d’insolvabilité, le produit de la réalisation s’écoule d’une catégorie à l’autre de créanciers en partant du haut (dommage pour ceux du bas !).

Les collègues suivants nous ont ouvert les portes du monde poétique mais hostile du jargon juridique :

• Maria José Cerrato Sánchez, juriste principale au sein de la division juridique « Espagne et Portugal » de la BEI ;
• Tom Nguyen, juriste au sein de l’unité juridique « Royaume-Uni et Irlande » de la BEI ;
• Kinga Soltész, juriste au sein de l’unité juridique « République tchèque, Slovaquie et voisins orientaux » de la BEI ; et
• Matthias Brzezinski, juriste au sein de l’unité juridique « Autriche et Allemagne » de la BEI.

N’hésitez pas à écouter le premier épisode consacré au jargon juridique dans lequel vous apprendrez la signification des expressions « snooze you lose », « mutatis mutandis », « ipsa loquitur », « pari passu », garantie « in rem », « réserve de droits » et « agir raisonnablement ».

Nous aimerions beaucoup entendre votre avis sur le podcast ! Vous pouvez nous contacter sur Twitter (@EIBMatt et (ou) @AllarTankler) pour proposer des expressions et des notions que nous pourrions aborder dans les prochains épisodes. En attendant, abonnez-vous au podcast « A Dictionary of Finance » dans l’app Podcasts d’iTunes, sur Stitcher ou sur votre plateforme spécialisée préférée et donnez-nous une note !