En préparant ce podcast, dont le but est de répondre à la question de savoir ce qu’est la conformité bancaire ou la « compliance » selon l’anglicisme en vigueur, nous avons évidemment entrepris des recherches approfondies sur le sujet ! Wikipedia nous a ainsi permis de découvrir qu’en mécanique, la « compliance » est l’inverse de la raideur, soit la souplesse, que l’on mesure en newton-mètre.

Déroutant, non ? Car, dans le secteur de la finance et de la banque, la conformité n’est pas vraiment synonyme de souplesse. Dans ce numéro de « A Dictionary of Finance », nous discuterons avec Branimir Berkovic, chef de l’unité de conformité fiscale, et Sophie Rase, chargée de conformité dans la division Conformité institutionnelle de la Banque européenne d’investissement, afin d’apprendre ce que recouvre le terme « conformité » dans le secteur. Et nous découvrirons que :

la conformité permet de s’assurer que l’organisation suit des règles et des réglementations fixées tant en externe (par exemple par le législateur) qu’en interne (par exemple par les actionnaires).

On pourrait même dire que la conformité constitue un exercice de souplesse de la part des banques en réponse aux normes et aux exigences de la société. Un peu comme en mécanique, la « compliance » aide les banques à être moins rigides, si vous voulez.

Sophie et Branimir expliqueront que la conformité suppose de suivre l’évolution des règles et de les appliquer en ce qui concerne :

• l’évasion fiscale,
• le blanchiment d’argent,
• le financement du terrorisme,
• la corruption et autres.

Nous découvrirons ce que sont les « personnes politiquement exposées » (il s’agit de personnes qui ont des liens d’affaires ou familiaux avec de hauts responsables publics et qui pourraient dès lors être liées à des affaires de corruption).

Ils nous dévoileront également ce qu’est l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices (BEPS). Il s’agit de stratégies utilisées par les entreprises pour réduire leur contribution fiscale sur un territoire donné. Pour ce faire, elles font en sorte que leurs profits semblent plus faibles en érodant leur base d’imposition à l’aide de coûts fictifs ou en transférant leurs profits vers un autre territoire où s’appliquent des règles fiscales plus favorables.

Sophie fera observer que la conformité est une discipline reposant sur des procédures, qui fonctionne en créant et en assurant le suivi de diverses politiques, par exemple un système de signalement. Elle poursuivra en décrivant les trois lignes de défense dans le contexte d’une banque :

Première ligne : le front office ou les chargés de prêts qui ont directement affaire aux clients et devraient détecter tout risque de conformité associé aux opérations menées avec quelque contrepartie que ce soit.

Deuxième ligne : les chargés de conformité, qui mettent en place et suivent l’application des procédures et enquêtent de manière plus approfondie lorsque des signaux d’alerte apparaissent dans un projet.

Troisième ligne : les auditeurs indépendants.

Notre podcast aide – d’une certaine manière, je n’en doute pas – à rendre la banque plus souple et à être plus « compliant ». Si vous appréciez nos efforts, abonnez-vous à notre podcast, notez-le et laissez-nous un commentaire !

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