La BEI innove encore avec Project Venus, la première obligation numérique libellée en euro sur une chaîne de blocs privée

• La BEI reste à la pointe du passage au numérique des marchés des capitaux avec la première émission d’obligations entièrement numériques sur une chaîne de blocs privée.
• Elle pousse l’innovation encore plus loin avec cette seconde opération numérique (la première sur une chaîne de blocs privée), en émettant la première obligation numérique avec règlement le jour même, en coopération avec la Banque de France et la Banque centrale du Luxembourg.
• Project Venus est également la première obligation numérique syndiquée émise par une institution publique à être admise parmi les titres cotés officiellement à la Bourse de Luxembourg (LuxSE).
• En plus de l’émission sur la chaîne de blocs, l’activité de couverture s’est appuyée pour la première fois sur le modèle CDM (Common Domain Model) mis au point par le secteur pour les échanges de taux d’intérêt, qui permet une plus grande systématicité des structures de données dans l’ensemble du secteur.

La Banque européenne d’investissement (BEI), en collaboration avec Goldman Sachs Bank Europe, Santander et Société Générale, a lancé Project Venus, sa seconde émission d’obligations entièrement numériques libellées en euro et la première à utiliser la technologie de la chaîne de blocs privée. L’émission, l’enregistrement et le règlement des obligations à deux ans, d’une valeur de 100 millions d’euros, ont été effectués à l’aide d’une technologie basée sur la chaîne de blocs privée. Il s’agit de la toute première émission effectuée sur GS DAP^TM, la plateforme de titrisation en cyberjetons de Goldman Sachs. 

La Banque de France et la Banque centrale du Luxembourg ont participé au projet visant à fournir une représentation numérique de la monnaie de banque centrale en euro sous forme de cyberjetons. Société Générale Security Securities Services (SGSS Luxembourg) et Goldman Sachs Bank Europe SE sont intervenues respectivement en qualité de dépositaire sur chaîne et de teneur de compte.

Project Venus consiste en l’émission, par la BEI, d’une série d’obligations sur une chaîne de blocs, où les investisseurs ont acheté et payé les cyberjetons au moyen d’une monnaie fiduciaire traditionnelle. Les chefs de file associés, à savoir Goldman Sachs Bank Europe SE, Santander et Société Générale, ont ensuite réglé la souscription à l’émetteur au moyen de la monnaie numérique de banque centrale (MNBC), une représentation d’une monnaie de banque centrale.

• L’opération ouvre la voie à de futures solutions de produits dérivés sur chaîne, en utilisant la première couverture d’échanges de taux d’intérêt représentée par le modèle CDM (Common Domain Model), développé par le secteur.
• La nouvelle émission obligataire numérique est la première opération syndiquée dont le règlement a été effectué à T+0 et le premier règlement livraison contre paiement entre chaînes effectué au moyen d’un cyberjeton MNBC expérimental.
• Il s’agit également de la toute première émission d’obligations numériques réalisée en vertu du droit luxembourgeois.

La chaîne de blocs est un registre partagé numérique d’opérations s’appuyant sur des techniques cryptographiques avancées et sur la contribution d’un réseau de participants. Les participants valident conjointement les opérations en blocs dans une séquence ordonnée et fixe (d’où le nom de chaîne de blocs). Cette combinaison de fonctionnalités vise principalement à améliorer la sécurité et l’efficacité opérationnelle sans tenir de registre unique des détenteurs d’obligations.

Pionnière en matière d’obligations vertes et durables, la BEI explore les avantages de la transition numérique des marchés des capitaux pour que les acteurs du marché en profitent. Elle a émis sa première obligation numérique en avril 2021. Avec sa deuxième émission d’obligations entièrement numériques, la BEI continue de montrer la voie à d’autres acteurs du marché afin qu’ils adoptent la technologie de la chaîne de blocs. Contrairement à certaines cybermonnaies qui utilisent la technologie de la chaîne de blocs, les émissions obligataires sur chaîne de blocs de la BEI n’impliquent pas une grande consommation d’énergie.

Ricardo Mourinho Félix, vice-président de la BEI : « La chaîne de blocs peut changer la donne dans un large éventail de secteurs. Elle joue un rôle central dans le succès des transitions écologique et numérique de l’Europe et renforce notre souveraineté technologique. L’innovation est dans l’ADN de la BEI et cette émission obligataire entièrement numérique constitue un autre apport important en vue du développement d’un écosystème entièrement numérique. »

Mathew McDermott, responsable mondial des actifs numériques chez Goldman Sachs : « Avec cette nouvelle obligation numérique, la BEI montre une nouvelle fois son rôle de premier plan sur les marchés des capitaux, en faisant passer l’innovation à l’étape supérieure grâce à la cotation de la première obligation numérique syndiquée sur une chaîne privée avec permission et grâce à un règlement à T+0 mettant en jeu deux réseaux de chaînes de blocs. L’opération marque également le lancement de GS DAP^TM, la plateforme de titrisation en cyberjetons de Goldman Sachs, et nous sommes ravis de participer à cette initiative aux côtés de la BEI, de la Banque de France et de la Banque centrale du Luxembourg. »

John Whelan, directeur général des actifs numériques chez Santander : « Une fois de plus, Santander se réjouit de travailler avec la BEI sur cette opération obligataire innovante, qui pose un nouveau jalon sur le marché des valeurs mobilières numériques. La technologie de la chaîne de blocs peut apporter rapidité et efficacité aux marchés des capitaux, ainsi que des améliorations opérationnelles significatives, et cette opération nous rapproche un peu plus de ces avantages. »

Jean-Marc Stenger, PDG de Société Générale-Forge, filiale du groupe Société Générale proposant des services d’actifs numériques : « Cette nouvelle émission d’obligations numériques de la Banque européenne d’investissement (BEI) marque une nouvelle étape importante dans la transition numérique des marchés de capitaux en euro. Société Générale est honorée d’être encore associée à ce second projet d’euro numérique de la BEI, qui souligne une fois de plus la position de chef de file que le Groupe occupe dans la technologie des registres distribués pour les espèces, les titres et les marchés des capitaux d’emprunt. Contribuer à cette opération en utilisant deux registres distribués privés pour les espèces et les titres permet à Société Générale d’accroître l’interopérabilité entre les infrastructures de registres partagés publiques et privées et de répondre plus efficacement aux besoins de nos clients. La participation de Société Générale Securities Services (SGSS) Luxembourg à ce projet en tant que contributeur clé démontre également l’engagement de l’entreprise en faveur de l’innovation numérique à l’échelle mondiale. »

Arnaud Delestienne, directeur des marchés internationaux des capitaux et membre du comité exécutif de LuxSE : « Heureux de consolider notre relation étroite et de longue date avec la BEI, nous nous félicitons que notre place boursière ait été choisie pour cette émission d’obligations entièrement numériques. Cela marque une nouvelle étape décisive de la transition numérique des marchés des capitaux, que nous soutenons sans réserve. Nous sommes convaincus que cette initiative contribuera à accélérer encore l’adoption de la technologie des registres partagés dans les opérations sur les marchés mondiaux des capitaux d’emprunt. »

Laurence Arnold, responsable de la gestion de l’innovation et des initiatives stratégiques chez AXA IM : « Cette opération marque une nouvelle étape importante en matière d’innovation. Dans ce cadre, nous continuons à expérimenter dans le domaine de l’investissement dans les cyberjetons, en découvrant différentes technologies et caractéristiques ainsi que différents mécanismes qui bénéficieront en fin de compte à nos clients. À l’avenir, nous voulons continuer à participer activement à la conception de ce nouvel écosystème. »

Christoph Hock, responsable de la négociation multi-actifs chez Union Investment : « Alors que nous continuons à expérimenter la technologie de la chaîne de blocs, nous nous réjouissons de la possibilité d’investir dans cette nouvelle obligation numérique de la BEI, cette fois sur un réseau privé avec permission. Les caractéristiques novatrices de cette émission ajoutent un nouveau chapitre à notre parcours d’apprentissage, car nous pensons que cette technologie jouera un rôle majeur dans le fonctionnement des marchés des capitaux à l’avenir. Une fois de plus, la force de notre travail d’équipe en interne ainsi que notre réactivité et notre coopération avec DZ Bank, en tant que dépositaire, la BEI et Goldman Sachs, en tant qu’opérateur de plateforme, ont été essentielles pour nous permettre de franchir la ligne d’arrivée dans les temps. »

Résumé des modalités et conditions de la nouvelle émission obligataire

Montant de l’émission	100 millions d’EUR
Date de cotation	Le 29 novembre 2022
Date de règlement	Le 29 novembre 2022
Date d’échéance	Le 29 novembre 2024
Coupon	2,507 % annuel
Rendement re-offer	2,507 %
Prix re-offer	100 %
Droit applicable	Droit luxembourgeois
Admission	Bourse de Luxembourg (titres à la cote officielle)
Chefs de file associés	Goldman Sachs Bank Europe SE, Santander, Société Générale
Conseillers juridiques	Clifford Chance (pour la BEI) Allen & Overy LLP (pour les chefs de file associés) Ashurst (pour GS DAP™)
Chaîne de blocs	Plateforme privée s’appuyant sur la chaîne de blocs, via une plateforme de titrisation en cyberjetons exploitée par Goldman Sachs
Teneur de compte central	Goldman Sachs Bank Europe SE
Teneur de compte	Société Générale Securities Services Luxembourg (SGSS Luxembourg)