Introduction
L'activité de la BEI dans le domaine de l'environnement est intensive et elle y consacre des effectifs appropriés, en particulier du personnel opérationnel qui évalue les aspects écologiques des projets.
La protection et l'amélioration de l'environnement figurent parmi les principaux objectifs des prêts consentis par la BEI. La Banque a pour objectif de s'assurer qu'entre un quart et un tiers de l'ensemble des prêts qu'elle accorde dans l'UE et dans les pays candidats, hormis les prêts globaux, sont destinés à des projets relatifs à l'environnement. En outre, elle évalue l'incidence sur l'environnement de tous les autres projets d'investissement qu'elle envisage de financer. Régulièrement, de nouveaux domaines ayant des implications pour l'environnement viennent s'ajouter à ses activités. En tant que banque dont l'action est inspirée par les politiques de l'Union européenne, la BEI est souvent appelée à soutenir les nouvelles initiatives d'action européennes.
En conséquence, ses travaux dans le domaine de l'environnement sont de plus en plus variés et complexes. Afin de garantir la qualité élevée et constante de sa stratégie et de ses activités environnementales et d'être en mesure de faire face à ses nouvelles missions environnementales et aux nouveaux défis opérationnels qui vont se présenter, la BEI a, depuis le 1er janvier 2002, renforcé son organisation sur le plan environnemental. Trois organes interdépendants ont été créés, puis développés et intégrés dans la structure environnementale existante.
Les trois organes chargés des questions d'environnement
La nouvelle structure a pour objectif de continuer à garantir la qualité élevée des travaux réalisés en matière de politique et d'évaluation de l'environnement.
Le groupe d'évaluation des questions d'environnement (ENVAG) :
- il s'agit d'un groupe permanent d'experts appartenant à la direction des projets ;
- il se compose de sept ingénieurs et économistes confirmés, spécialisés dans les secteurs des transports et d'autres infrastructures, de l'énergie, des télécommunications, de la gestion des déchets, de l'industrie et des services, de l'extraction minière et de la santé, ainsi que des membres de l'unité « Environnement » (ENVU) ;
- il est chargé de contribuer à l'élaboration et à l'application des politiques et des procédures de la Banque en matière d'environnement tout au long du cycle du projet ;
- l'un de ses membres est affecté à chaque projet instruit par la direction des projets (indépendamment de l'équipe de projet standard, qui reste chargée des questions d'environnement liées à un projet donné). Il apporte son appui à l'évaluation environnementale effectuée par l'équipe responsable du projet et exerce une fonction de contrôle de la qualité ;
- il est présidé par le coordinateur « Environnement » de PJ, M. Peter Carter, et relève du directeur général de PJ.
L'unité « Environnement » (ENVU) :
- son action est horizontale sur l'ensemble de la BEI, et comporte notamment une fonction générale d'élaboration des politiques et procédures de la Banque en matière d'environnement, ainsi que de suivi de leur application ;
- elle intervient également dans la diffusion de l'information et la formation en matière d'environnement ;
- à sa tête se trouve le coordinateur « Environnement » de PJ ;
- elle fait partie du département « Soutien à la stratégie » de PJ.
Le comité de pilotage pour les questions d'environnement (ENVSC) :
- il s'agit d'un comité interdirectionnel composé de représentants de haut niveau (directeurs généraux ou leurs suppléants) des différents services de la Banque ayant un rapport avec les questions d'environnement, notamment la direction des projets, les directions des prêts, le secrétariat général, les services juridiques et le département chargé de l'évaluation des opérations ;
- il est chargé de traiter les questions environnementales stratégiques, ainsi que les projets individuels qui pourraient présenter des difficultés ou des risques écologiques particuliers ;
- en outre, il propose des services d'orientation et de conseil de haut niveau au Comité de direction pour ce qui concerne la politique environnementale de la BEI ; au comité de direction de la Banque, c'est M. Peter Sedgwick, vice-président, qui assume la responsabilité principale pour les questions liées à l'environnement ;
- l'ENVSC est présidé par M. Constantin Christofidis, directeur au sein de la direction des projets. Le coordinateur « Environnement » de PJ est le conseiller du président du comité, dont le secrétariat est assuré par l'ENVU.
Renforcement de l'organisation en place
Les nouvelles dispositions s'appuient sur des compétences et des ressources tant internes qu'externes, et ce en fonction des besoins. La direction des projets (PJ) joue là un rôle central, avec quelque 75 spécialistes sectoriels de haut niveau dotés d'une expérience internationale, notamment des ingénieurs et des économistes spécialisés dans les questions d'environnement. Ces professionnels possèdent des compétences techniques, analytiques et sectorielles, ainsi que des connaissances spécifiques en matière d'environnement. Ils intègrent la dimension « environnement » dans leur travail, qui couvre les secteurs des infrastructures, de l'énergie, de la gestion des déchets, de l'industrie, des services et des télécommunications.
La direction PJ est chargée de l'instruction technique des projets, ce qui comprend l'évaluation des incidences d'un investissement sur l'environnement ; à ce titre, elle doit s'assurer en particulier qu'une évaluation a été dûment réalisée et que des mesures appropriées sont prévues. Tous les projets financés par la BEI font l'objet d'une évaluation environnementale. L'octroi d'un prêt BEI dans l'Union européenne et dans les pays candidats est subordonné au respect, par le promoteur du projet, de l'ensemble de la législation nationale et européenne pertinente en matière d'environnement, y compris la directive de l'UE concernant l'évaluation des incidences sur l'environnement. Dans les autres pays, ce sont les normes communautaires qui servent de référence à la Banque pour évaluer l'acceptabilité d'un projet sur le plan écologique.
Les spécialistes sectoriels de PJ ne travaillent pas de façon isolée ; ils font partie d'équipes d'instruction pluridisciplinaires, où ils côtoient des collègues d'autres services (notamment des experts financiers et juridiques). La pleine intégration des différentes disciplines au sein de ces équipes se traduit par d'excellents résultats sur le plan professionnel.
Conclusions
Cette nouvelle structure va renforcer le soutien que la Banque apporte à la politique environnementale de l'Union européenne et à la réalisation des objectifs de développement durable ; elle permettra de s'assurer que toutes les opérations financées par la Banque prennent en compte de façon optimale les principes environnementaux ; et elle constituera le fondement de la valeur ajoutée qu'apporte l'activité de la BEI en matière d'environnement.
Le rôle que jouent, au sein de la direction des projets, les spécialistes sectoriels possédant une solide expérience des questions environnementales et leur présence au sein des équipes d'instruction pluridisciplinaires sont deux facteurs qui renforcent la prise en compte des aspects environnementaux dans les procédures d'instruction et dans l'ensemble du cycle du projet.